Droit de lenvironnement

Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de lenvironnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens quil entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de lenvironnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. Sil est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible dintéresser également les candidats aux concours et les praticiens. Louvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de laction publique territoriale et daffirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour laccès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 davenir pour lagriculture, lalimentation et la forêt). Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à lévaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de lautorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à larchitecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Un actualisation importante a été apportée sur le droit de leau, sur le droit des installations classées, sur le droit de lair et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.

Le droit de l'environnement est un ensemble complexe de normes établies aux niveaux mondial, international, national, régional et local par des lois, des traités  ... Le droit d'accès à l'information sur l'environnement s'exerce dans le cadre juridique défini par la Convention d'Aarhus et la directive 2003/4/CE du 28 janvier 2003 ...