Droit des transports
Isabelle Bon-GarcinLes transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par linteraction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs). La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal...), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe. Lambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de lorganisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception faite du droit maritime, faisant lobjet dune matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.
Cour du Droit du transport Résumé pdf | Cours de droit
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Notes actuelles
L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes.. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne.
L'ouvrage que le professeur René Rodière a publié sous le titre : « Droit des transports » honore et enrichit la littérature juridique française. Mis à part les traités ...
Droit des transports - Transports terrestres ... L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment
Le droit des transports Cours de DROIT DU TRANSPORT Le droit du transport est le droit qui s’applique aux transporteurs, aux clients et utilisateurs des moyens de transport et aux intermédiaires ainsi qu’aux revendeurs de billets. Les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers, des transporteurs ferroviaires , des transporteurs maritimes ou des transporteurs aériens. Depuis l Transports - Tout savoir sur le droit des transports
Droit des transports : Palmarès des avocats 2019 - Le Point