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Linstance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire - (1789-1799)

Christophe Achaintre

La grande Révolution fut un moment de lhistoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin dêtre étrangère à ce sentiment, lorganisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en lan I à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui œuvrèrent après le 9 thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens dun bicamérisme investissant lensemble de lespace législatif, soit dans celui dune polyarchie législative. Cest dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, lexamen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de linstance législative, laquelle alimenta en même temps quelle participa à la croissance dune pensée constitutionnelle révolutionnaire.

Le Prix de thèse du Sénat - Sénat - Senat.fr L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799), de M. Christophe ACHAINTRE (Université de Tours ; directeur de thèse : M. Jean ROSSETTO). La Seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940) , de Mlle Karen FIORENTINO (Université d'Aix Marseille III ; directeur de thèse : M. Michel GAZIN).

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9782247079476 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Marcel Gauchet, La Révolution des pouvoirs. La ...

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Mattio Müllers

Sous le titre : L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799) Dans la collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle Détails : 1 vol. (XIII-439 p.) Notes : En annexe, choix de documents. ISBN : 978-2-247-07947-6

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Noels Schulzen

La souveraineté, le peuple et la représentation 1789-1799 ... l'apport unique de l' expérience révolutionnaire en tant qu'« expérience de pensée » était d'avoir ... mais obsédante d'un tiers pouvoir arbitral entre l'exécutif et le législatif. ... détriment d'une approche diversifiée de la pensée politico-constitutionnelle de Sieyès.

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Jason Leghmann

L'instance législative dans la pensée …

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Jessica Kolhmann

6 août 2019 ... L'année 1789 marque le début d'une révolution politique, sociale et économique, mais aussi constitutionnelle : bien que « restaurée » en 1814, ... libertés de pensée et de communication, liberté religieuse, égalité des droits, droit de ... Les représentants de la nation sont le Corps législatif et le roi »).