Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous lAncien Régime
Alain BerboucheLe passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi
Marine et justice - Chapitre IV. Le droit pénal et la ... Berbouche, A. 2010. Chapitre IV. Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine. In Marine et justice : La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.101445
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Notes actuelles
Régime social et politique de la France depuis le règne de François Ier 1515- 1547 ... de l'Ancien Régime sont, en premier lieu, des crises de sous-production agricole, ... Source de toute justice, le roi délègue son exercice aux tribunaux. ... du Commerce [1673], de la Marine [1681]), constitue un effort pour restaurer l'État , ... 14 janv. 2015 ... ressources de la Marine. Voir BERBOUCHE (Alain), Marine et justice, la justice criminelle de la. Marine française sous l'Ancien Régime, ...
L'Amirauté était une juridiction civile et criminelle de l'Ancien Régime. Son siège était situé à ... Berbouche, Marine et justice : la justice criminelle de la marine française sous l'Ancien Régime, Presses universitaires de Rennes, 2010, 250 p.
Get this from a library! Marine et justice : la justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime. [Alain Berbouche] -- "Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant Marine et justice - Chapitre IV. Le droit pénal et la ...
Sous l'Ancien Régime, la noblesse (qui comptait à peine 2 % de la population ... dans le clergé catholique, le gouvernement, la marine et l'armée royales. ... bailli pour la justice civile et sont jugés par les Parlements pour la justice criminelle.
Marine et justice - Chapitre IV. Le droit pénal et la ... Berbouche, A. 2010. Chapitre IV. Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine. In Marine et justice : La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.101445