Recueil détudes sociales N° 39, Janvier à Avr.pdf

Recueil détudes sociales N° 39, Janvier à Avr

Jean-Michel Charpin

Date de parution

Dalloz Revues

7.43 MB Taille du fichier
9782110684493 ISBN
Libre PRIX
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1 janv. 2020 ... 39. Fondateurs . ... d'une fondation (CE, 16 avril 2010, n° 305.649, Mme X…., v. texte de cet ... sociale et solidaire, que des évolutions de l'environnement ... ( Fondation suisse « Tour du Valat pour l'étude et la conservation de la ... ( Fondation Jean-Jaurès, Section de l'intérieur, 29 janvier 1992, n° 349.747).

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15 déc. 2008 ... Loi n° 90-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de travail, JORA n° 17 du 25 avril 1990, p. ... obligations des assujettis en matière de sécurité sociale, JORA n ° 72 du ... Décret exécutif n° 91-05 du 19 janvier 1991 relatif aux prescriptions ... Art. 39. - La rente est calculée d'après le salaire de poste moyen ... 30 juin 2016 ... Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des ... National Center for Health and Statistics, 22 avril 2016 ... rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 2013-06, 30 janvier 2013, 50 p., ... 39. Recueil réalisé par Monique Carrière et validé par Valérie Ulrich - Mission ...

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